Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sevenday
SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL, SASU

Numéro de dépôt :
4240075
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2026
Sevenday de SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL

Présentation de la marque Sevenday

Déposée le 14 janvier 2016 par SEVENDAY CEREALES INTERNATIONALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sevenday » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVENDAY CEREALES INTERNATIONALTODO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 745 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France.

La marque Sevenday a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sevenday arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO PLANET , LES CÉRÉALES D'ELSA , CHOCO SPACE , FROSTED GALAXY , CHOCO MOON , LOVELY CHOCO , SUNNY PEARL


SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL, SASU - ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France - SIREN 814745592


SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL - ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France


Republication pour erratum - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Errata de la publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.